Gouvernance d'Entreprise, Politiques et Rapports de Conformité
Répertoire public des chartes de gouvernance d'Ozikol, certifications ISO 27001, attestations SOC 2 Type II et normes d'accessibilité.
1. Cadre de Gouvernance et Éthique Institutionnelle
Ozikol applique les normes les plus strictes de transparence, d'intégrité et de responsabilité d'entreprise sous la supervision de son conseil d'administration et de son comité d'audit.
2. Répertoire des Politiques de Conformité
- Système de Gestion de la Sécurité (ISO/IEC 27001:2022) : Contrôles techniques rigoureux, analyses de code statiques hebdomadaires et tests d'intrusion trimestriels.
- Cadre SOC 2 Type II : Audit annuel indépendant certifiant nos contrôles de sécurité, disponibilité et confidentialité.
- Plan de Continuité d'Activité (BCDR) : Sauvegardes géo-redondantes avec un objectif de point de récupération (RPO) < 15 min et un objectif de temps de récupération (RTO) < 2 h.
- Accessibilité Numérique (WCAG 2.1 Niveau AA) : Conception accessible à tous les utilisateurs avec navigation intégrale au clavier et support des lecteurs d'écran.
- Lutte contre l'Esclavage Moderne : Tolérance zéro envers le travail forcé dans notre chaîne d'approvisionnement matériel et cloud.
Published Governance & Compliance Directory
Explore our active legal agreements and transparency charters:
Notice de Confidentialité et Charte de Souveraineté des Données
Transparence juridique détaillée sur la façon dont Ozikol isole, traite, protège et respecte les données institutionnelles sur nos 9 suites, portails web, MIS exécutif, applications mobiles et clients de bureau.
Ozikol Master Privacy Notice & Data Sovereignty Charter
Comprehensive legal transparency detailing how Ozikol isolates, processes, safeguards, and respects institutional data across our 9 operational suites, web portals, executive MIS, mobile apps, and edge desktop clients.
Conditions d'Utilisation et Contrat d'Abonnement Entreprise
Le cadre contractuel régissant les abonnements d'entreprise, le déploiement d'instances cloud dédiées, l'octroi de licences logicielles et les engagements de niveau de service.
Terms of Use & Master Subscription Agreement
The definitive contractual framework governing enterprise subscriptions, dedicated cloud instance provisioning, client software licensing, service level commitments, and acceptable use across the Ozikol ecosystem.
Cookie & Tracking Technologies Policy
A clear, comprehensive breakdown of operational cookies, authentication tickets, local storage tokens, and our uncompromising zero-third-party-ad-tracker pledge.
Politique relative aux Cookies et Technologies de Traçage
Aperçu clair et transparent des cookies fonctionnels, des jetons de sécurité et de notre engagement strict sans cookies publicitaires tiers.
Portail de Vos Choix de Confidentialité et Droits des Personnes
Guide pratique et procédures pour exercer vos droits légaux d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement sous le RGPD et les lois internationales.
Your Privacy Choices & Data Subject Rights Portal
Self-service guidance and official procedures for exercising your statutory privacy rights under GDPR, UK GDPR, CCPA/CPRA, and NDPA across the Ozikol ecosystem.
Corporate Governance, Policies & Compliance Reports
Public repository of Ozikol's corporate governance policies, ISO 27001 certifications, SOC 2 Type II audit summaries, accessibility standards, and ethical vendor charters.
Gouvernance d'Entreprise, Politiques et Rapports de Conformité
Répertoire public des chartes de gouvernance d'Ozikol, certifications ISO 27001, attestations SOC 2 Type II et normes d'accessibilité.